Haut-Bugey Agglomération
57 rue René Nicod - CS 80502
01 100 Oyonnax
- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Délégations d'attributions
- Convention de mandat avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain pour des travaux d'éclairage public supplémentaires aux abords de la Mairie
- Convention de mandat avec le Syndicat Intercommunal d’Electricité de l’Ain pour des travaux de mise en souterrain du réseau de télécommunication aux abords de la Mairie
- Transfert de crédits
- Désignation d'un élu correspondant sécurité routière
- Affaires diverses