Comptes rendus

Ordre du Jour :

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères. Exonérations

Restitution des compétences exercées par les Communautés de Communes Monts Berthiand, Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et Oyonnax

Modification de l’intérêt communautaire de certaines compétences exercées par la Communauté de communes Haut-Bugey sur le fondement des statuts des Communautés de communes des Monts Berthiand, Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et d’Oyonnax

Convention de fourniture d’eau potable-avenant n°1

Vœu contre la fermeture du service médical de la base oyonnaxienne de l’Assurance maladie

Acquisition d’un véhicule neuf type porte-outil chasse neige et utilitaire - Signature du marché

Ouvertures et transferts de crédits

Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel avec GrDF