Compte rendu de la réunion du Conseil 12 septembre 2016.
12/09/2016

Ordre du jour :

- Longueur voirie communale.

- Taxe d’enlèvement des ordures ménagères – Exonérations.

- Instauration du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

- Renouvellement adhésion PEFC.

- Transferts de crédits.

- Portage de repas.

- Modifications des statuts de la Communauté de Communes Haut Bugey.

- Avis concernant le projet d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Haut Bugey.

- Affaires diverses.