Haut-Bugey Agglomération
57 rue René Nicod - CS 80502
01 100 Oyonnax
Ordre du jour :
- Délégations d'attrubtions.
-Rapport d'activité de la CCHB 2015.
- Convention de servitude avec ENEDIS.
- Demande de subvention - achat matériel alternatif.
- Relèvement du tarif de l'eau et l'assainissement.
- Approbation de la Charte des principes guidant la démarche de transfert des compétences eau et assainissement à la CCHB.
- Enseignement du second degré : attribution d'une récompense 2016.
- Enseignement du second degré : attribution d'une récompense.
- Affaires diverses.