Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 6 novembre 2017
06/11/2017

Ordre du jour :

- Transformations de la Communauté de communes Haut - Bugey en Communauté d’agglomération.

- Adhésion de la Communauté de commune Haut-Bugey au Syndicat de la rivière d’Ain aval et de ses affluents, en charge de la GEMAPI au 1er janvier 2018.

- Rapport d’activité de la Communauté de communes Haut Bugey 2016.

- Échange de terrains entre Monsieur Rasit YAGCI et la Commune de Géovreisset.

- Régularisation de servitudes de tréfonds pour le passage de canalisations d’eaux pluviales.

- Travaux d’aménagement: centre du village, sécurisation de la RD 106 et amélioration de l’accessibilité aux ERP.

- Affaires diverses.