Compte rendu de la réunion de Conseil du mecredi 19 décembre 2018
19/12/2018

Ordre du jour :

- Délégations de signature.

- Décision modificative budgétaire n°2.

- Désignation d’un conseiller en charge des questions de défense.

- Désignation d’un délégué suppléant – Association des communes forestières.

- Désignation d’un délégué suppléant – Syndicat intercommunal d’Initiative Forestière du Haut Bugey.

- Classement des archives communales.

- Intégration de la Communauté de communes du Plateau d’Hauteville à Haut-Bugey Agglomération gouvernance au 1er janvier 2019. Fixation et répartition des sièges de Conseillers communautaires.
- Transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage d’Haut Bugey Agglomération à la commune de Géovreisset pour la réalisation des travaux d’eau et d’assainissement dans le cadre des travaux d’aménagement RD106 et cœur du village.

- Travaux de la Route de Veyziat depuis l’intersection Rue Champ des Près à la sortie d’agglomération.

- Affaires diverses.