Date Ordre du jour Document
19/06/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 Juin 2012

Ordre du Jour :

- participation pour l'assainissement collectif

- mandat au...

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29/03/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2012

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28/02/2012 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 Février 2012

Ordre du Jour :

-...

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15/11/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Novembre

Ordre du Jour:

- modification des statuts de la CCO

- taux et exonérations...

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11/10/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 octobre 2011

Ordre du Jour :

-...

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26/07/2011 Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juillet 2011

Ordre du Jour :

- produits irrecouvrables – admission en non valeur
- schéma...

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28/06/2011 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2011

Ordre du jour

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12/04/2011 Compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2011

- Approbation du Compte Administratif 2010
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2010 du Budget Principal et du Budget...

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10/12/2010 Compte rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2010

- délégations d'attributions
- installations classées - Société JOUETS ECOIFFIER - Avis du Conseil...

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12/10/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 octobre 2010

- Délégations d'attributions

- Exonération de la taxe...

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27/07/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2010

- délégations d'attributions
- cession gratuite de terrain par la société PROMENS à la...

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18/05/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2010

- délégations d'attributions
- retrait de la délibération instituant une procédure de taxation d'office pour la taxe de séjour
-...

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30/03/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 30 mars 2010

Approbation du Compte Administratif 2009
- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009 du Budget Principal et du Budget Annexe...

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26/01/2010 Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2010

délégations d'attributions
- convention pour aménagements de sécurité sur la RD 106 – mise en place de coussins berlinois

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11/12/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 décembre 2009

- achat de terrain
- délégations d'attributions
- modification des statuts de la Communauté de Communes d’Oyonnax
-...

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08/09/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2009

Ordre du Jour :
- Legs de terrains
- Produits des concessions de cimetière
- Délégations d'attributions
-...

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19/05/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2009

Ordre du Jour :
- Voiries d'intérêt communautaire
- Demande de subvention à la Communauté de Communes d’Oyonnax pour les...

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17/03/2009 Compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars 2009

Ordre du Jour :
- approbation du Compte Administratif 2008
- affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du ...

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16/12/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal 16 décembre 2008

Ordre du Jour :
- délégations d'attributions
- affaires diverses

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21/10/2008 Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 octobre 2008

- délégations d'attributions
- logement de fonction
- location de la salle Marcel Musy
- durée d'amortissement des...

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