Date Ordre du jour Document
01/04/2019 Compte rendu de la réunion de Conseil du lundi 1er avril 2019

Ordre du jour :

- Délégations de signature.

- Application du régime...

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25/02/2019 Compte rendu de la réunion de Conseil du lundi 25 février 2019

- Délégations de signature.

- Vente d’une parcelle par Monsieur ADOBATI.

- Adhésion au groupement de commande dédié à la...

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19/12/2018 Compte rendu de la réunion de Conseil du mecredi 19 décembre 2018

Ordre du jour :

- Délégations de signature.

- Décision...

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26/11/2018 Compte rendu de la réunion de Conseil du lundi 26 novembre 2018

Ordre du jour :

- Délégations de signature.

-...

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10/09/2018 Compte rendu de la réunion de Conseil du lundi 10 septembre 2018

Ordre du jour :

- Délégations de signature.

- Autorisation de...

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04/06/2018 Compte rendu de la réunion de Conseil du lundi 4 juin 2018

Ordre du Jour :

- Délégations de signature.

- Transferts de...

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09/04/2018 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 9 avril 2018

Ordre du Jour :

- Délégations de signature.

- Approbation des comptes de...

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30/03/2018 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 30 mars 2018

Ordre du Jour :

- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et...

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18/12/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 18 décembre 2017

ORDRE DU JOUR :

- Délégations de signature.

- Avis sur l’enquête publique concernant la demande d’autorisation...

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06/11/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 6 novembre 2017

Ordre du jour :

- Transformations de la Communauté de communes Haut - Bugey en Communauté d’agglomération.

- Adhésion de la...

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11/09/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 11 septembre 2017

Ordre du jour :

- Délégations d’attributions.

- Coupe de bois 2018.

- Transformation de la Communauté de Communes en...

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22/05/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 22 mai 2017

Ordre du jour :

- Approbation du rapport de la CLECT de la Communauté de Communes Haut -Bugey

- Extension de l'espace cinéraire...

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10/04/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 10 avril 2017

Ordre du jour :

- Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints.

- Approbation des comptes de gestion 2016 du Budget Principal...

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13/02/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 13 février 2017

Ordre du jour :

- Adhésion à l’Agence Départementale d’Ingénierie de l’...

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16/01/2017 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal 16 janvier 2017

Ordre du jour :

- Délégations d’attributions.

- Rapprochement de...

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05/12/2016 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Ordre du jour :

- Délégations d'attrubtions.

-Rapport d'activité de la CCHB 2015.

- Convention de servitude avec...

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12/09/2016 Compte rendu de la réunion du Conseil 12 septembre 2016.

Ordre du jour :

- Longueur voirie communale.

- Taxe d’enlèvement des ordures...

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10/06/2016 Compte rendu du 10 juin 2016

Ordre du Jour :

- Avis sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une nouvelle...

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18/04/2016 Compte-rendu de la réunion du Conseil du 18 avril 2016

Ordre du Jour :

- Marché de Travaux: aménagement Route de Veyziat.

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04/04/2016 Compte-rendu de la réunion du Conseil du 4 avril 2016

Ordre du Jour :

- Délégations...

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